- Liste des délibérations présentées en séance du 13 Mars 2025
- Délibérations adoptées en séance :
- A1 – PAMS – Approbation
- A2 – avenant convention avec Région – prise en charges hors PTU
- A3 – DSP avenant n°12
- EAT1 – Gestion inventaire physique – acquisition d’un logiciel
- F1 – compte financier unique 2024
- F2 – BP 2025
- P1 -taux promus-promouvables
- P2-modification du tableau des effectifs
- A1 – PAMS – Approbation