- Liste des délibérations présentées en séance du 04 Juillet 2024
- Délibérations adoptées en séance :
- A1 – Rapport activités 2023 délégataire
- A2 – désignation représentant au GART
- A3- rapport observation CRC
- APP1 – semaine européenne de la mobilité 2024
- D1 – avis PLU Ville de Calais
- F1 – frais d’études – opérations d’ordre
- F2 – sortie de patrimoine
- F3 – Aide achat vélo_dérogation exceptionnelle
- F4 – Budget 2024 – DM n°1
- A1 – Rapport activités 2023 délégataire