Les délibérations et actes réglementaires Procès-Verbaux des séances du Comité Syndical : Séance du 12 Décembre 2024 Liste des délibérations présentées en séance du 06 Février 2025 Délibérations adoptées en séance : A1 – Hauts-de-France Mobilités – Modif statuts EAT1 – acquisition de 2 articulés neufs F1 – DOB 2025 F2 – frais d’études – opérations d’ordre F3 – Patrimoine – sortie de biens F4 – subvention COS 2025 P1 – action sociale – actualisation 2025